mentions-légales menuiserie mergoil

COORDONNEES DE L'ENTREPRISE

STATUT JURIDIQUE:

EURL MERGOIL MENUISERIE

SIREN:

88 332 602 614

RCS:

 

N TVA intra-communautaire:

FR 88 332 602 614

Adresse:

rue de la transcevenole 43700 BrivesCharensac

Téléphone:

04 71 02 46 77

Directeur de la publication

 

Webmaster:

Mergoil denis

Hébergement:

OVH -2 Rue Kellermann, Roubaix - Téléphone

Droits de reproduction et droits d'auteurs:

Les visuels, photographies,films, sons, diaporamas, animations au format Flash, textes et logos intégrés dans le site sont la propriété de EURL MERGOIL ou de tiers ayant autorisé Denis Mergoil à en faire utilisation.

Les reproductions, modifications ou réutilisations, sur un support papier ou informatique, du dit site et des oeuvres y figurant ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

Les reproductions, modifications ou réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont soumises à autorisation.

L'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans l'autorisation expresse de eurl MERGOIL

Confidentialité:

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données nominatives.

Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :

Nom : Mergoil - Prénom : Denis
Adresse:
rue de la transcevenole  Brives charensac
Téléphone:
EURL MERGOIL

Mise en garde:

Nous mettons tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs qui ne sauraient engager notre responsabilité.

Page précédente : Menuiserie sur Mesure Page suivante : Contact